Gouvernance de la 3ème Révision

Les principes de gouvernance des révisions antérieures du SCoT ont été revus pour mieux les adapter aux exigences des grandes transitions en cours. 

Le Comité Syndical reste le décideur final. 

Les membres du Bureau sont associés aux travaux préparatoires à la révision du SCoT, notamment pour préparer le COPIL politique et les décisions du Conseil Syndical.

Le Comité de pilotage politique, présidé par le Président du Syndicat, est composé des Présidents des intercommunalités, des 18 élus référents des secteurs géographiques des 3 groupes de travail thématiques et des représentants des Personnes Publiques Associées. Il donne un avis sur les propositions aux grandes étapes de la procédure et peut être précédé d’une réunion d’un Comité technique avec les instances représentées au COPIL politique.

Trois groupes de travail thématiques préparent les travaux du Comité de pilotage politique. Ils comprennent des élus désignés par leur EPCI, représentant les 6 secteurs géographiques du SCoT (carte projetée en séance), et des Personnes Publiques Associées (État, Région, Départements, Chambres consulaires, SCoT limitrophes, EPCI membres du Syndicat, Administrations des instances énergétiques…).

Voici les intitulés et les sujets abordés dans ces groupes de travail :

• Groupe de travail « Economie-Cadre de vie où sont traités les objectifs fonciers et d’aménagement pour l’habitat, l’économie, le commerce, les transports, les équipements et les services,
• Groupe de travail « Transition Énergétique et Climatique », où sont définis les objectifs énergétiques, d’émissions de gaz à effet de serre et de qualité de l’air.
• Groupe de travail « Transition écologique » où sont traitées les orientations liées à la trame, verte et bleue, à la préservation des paysages et à la prévention des risques naturels, notamment liés à l’eau et les risques technologiques.

Agenda...